25/03/2024
Le 22 mars 2024, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 15 mars 2024, s'est réuni sous la présidence de M. Pascal Gavid, premier adjoint au Maire.
Présents : Mme Nathalie Lhoste-Clos, et MM Pascal Gavid, Gérard Jourdan, Laurent Aranda, Philippe Foulon, Patrick Perez, Jean-Charles Madrona membres titulaires. Absentes excusées : MMmes Françoise Solanet (pouvoir donné à M. Etienne Tissèdre), Alice MACHET (pouvoir donné à Mme Nathalie Lhoste-Clos).
Secrétaire de séance : Mme Nathalie Lhoste-Clos a été nommée secrétaire de séance. La séance est ouverte à 20h40
Approbation du compte de gestion
Monsieur Pascal Gavid, premier adjoint au Maire, présente le compte de gestion, établi par le trésorier public. Le conseil municipal, sans le Maire, vote à l’unanimité le compte de gestion.
Approbation du compte administratif
Est ensuite présenté le Compte Administratif (CA) qui correspond au compte de gestion établi par le trésorier public. Les résultats comptables de l’exercice sont les suivants :
Section de fonctionnement : Dépenses 2023 : 276 904,63 €, Recettes 2023 : 350 085,50 €, Résultat reporté de 2022 : 166 513,65 €, Résultat positif de l’exercice 2023 : 239 694,52 €
Section d’investissement : Dépenses 2023 : 47 291,93 €, Dépenses reportées de 2022 : 9 480,39 €, Recettes 2023 : 34 512,55 €, Résultat négatif de l’exercice à reporter sur 2024 : 26 695,80 €
Le conseil municipal, sans le Maire, vote à l’unanimité le compte administratif.
Affectation du résultat
Il est proposé d’affecter le résultat de la section de fonctionnement au titre des réalisations du compte administratif pour une somme de 239 694,52 €. Le conseil municipal, sans le Maire, vote à l’unanimité l’affectation du résultat pour l’année 2024, soit 212 998,72 € au budget de fonctionnement et 26 695,80 € au budget d’investissement.
Budget prévisionnel 2024
Budget fonctionnement
Pour le budget 2024, nous devons tenir compte des coûts de fonctionnement qui ne baissent pas, surtout pour les dépenses dites contraintes comme les énergies, les prestations externes, les salaires et les charges sociales et du fait que les dotations de l’état compensent très peu ces augmentations. Compte tenu du manque de ressources pérennes, notre commune pourrait présenter un déficit structurel de fonctionnement d’environ 25 000 €. Pour y remédier, des mesures fiscales doivent être prises sinon l’État pourrait baisser les dotations, considérant une insuffisance d’implication locale. A noter que les annonces faites récemment par le gouvernement laissent augurer de très probables restrictions de dotations et de subventions.
Pour l’année 2024, il est proposé au conseil municipal de voter une augmentation des taux du foncier bâti (FB) et du foncier non bâti (FNB), de 1,42 %, qui passeraient ainsi respectivement de 30,95 % à 31,39 % (FB) et de 71,58 % à 72,61 % (FNB).
Le conseil municipal vote à l’unanimité cette augmentation des taux pour l’année 2024.
M. Pascal Gavid présente au conseil municipal le budget de fonctionnement prévisionnel au conseil municipal, intégrant cette mesure :
Section de fonctionnement : Dépenses : 240 641,73 €, Recettes : 240 777,11 €, Report de l’année 2023 : 212 998,72 €
Budget investissement
Des projets prévus au budget 2023 n’ont pas été réalisés car les subventions correspondantes n’ont pas été attribuées ou bien en raison de la charge de travail. Certains de ces projets seront à nouveau inscrits au budget 2024, afin de pouvoir les réaliser si les conditions sont réunies. Cette méthode ne pénalise pas nos finances mais permet d’engager ces dépenses au besoin. Il ne s’agit pas que de projets majeurs, mais leur réalisation contribuera à l’amélioration du cadre de vie de notre commune et/ou au fonctionnement de nos services.
Section investissement : Projets (prévus mais sous réserve de subventions) : 305 136 €, Subventions accordées à ce jour : 129 618 €
Le conseil municipal vote à l’unanimité le budget prévisionnel pour l’année 2024.
Lutte contre le Frelon Asiatique
Nous rappelons que chaque foyer se doit de prendre des précautions vis-à-vis du frelon asiatique qui est dangereux pour l’humain mais aussi pour les abeilles indispensables pour préserver la biodiversité et contribuer à la pollinisation. Des pièges, très faciles à réaliser soi-même peuvent être installés pour piéger notamment les reines afin d’empêcher la formation des nids.
Lutte contre les chenilles processionnaires
Les chenilles processionnaires colonisent les pins et sapins et finissent par faire mourir ces arbres en quelques années en se nourrissant de leur sève. Ces chenilles sont également très dangereuses pour les humains et pour les animaux en projetant, à près d’un mètre de distance, leurs poils venimeux, générant des démangeaisons, voire des allergies. La lutte contre ces insectes est une obligation. L’installation de pièges permet d’éviter la descente des chenilles dans le sol. L’achat et la pose de ces pièges est de la responsabilité des propriétaires des arbres infectés.
Elections européennes du 9 juin 2024
Nous vous rappelons les dates limites d’inscription sur la liste électorale : 1er mai pour l’inscription sur internet, 3 mai pour l’inscription en mairie.
Remerciements
Une vingtaine de personnes, de 6 à 72 ans, ont participé à la journée civique de nettoyage des bords de routes, le dimanche 24 mars. Après un café d’accueil et une mise au point sur la sécurité, trois équipes se sont dispersées le long de routes de notre village pour récolter les déchets lâchement abandonnés dans les fossés. Trois remorques de déchets divers ont été collectés, démontrant malheureusement la nécessité de renouveler régulièrement cette opération laborieuse au service de la municipalité. Remerciement spécial à l'individu qui a jeté 80 canettes de bière sur 500 m. Il est grand temps que chacun prenne conscience que la plupart des déchets recyclables ne sont pas biodégradables. Suite à la collecte, un repas a été servi aux valeureux participants dont la plupart sont des habitués. Nous avons remarqué que de plus en plus de propriétaires entretiennent les abords de leur propriété (nettoyage des caniveaux et tontes des bordures), ce qui allège la charge de travail de l’employé communal. Nous encourageons les autres habitants en capacité de le faire, à suivre ce bel exemple citoyen.
Agenda !
Dimanche 7 avril 2024 à 9h00 : Nettoyage de l’intérieur de la maison Malvina (accolée au prieuré) et transfert de la collection d’outils anciens depuis le prieuré dans la maison Malvina (inscription en mairie, apportez vos gants de protection)
Dimanche 28 avril à 17h : Pétunia – One woman show – Chez Isabelle et Philippe Enjalran au 4 carrerot dous Arriouets
Dimanche 5 mai 2024 à 9h00 : Nettoyage du moulin (inscription en mairie, apportez vos gants de protection)
Dimanche 8 mai 2024 à 11h00 : Cérémonie de commémoration de la victoire du 8 mai 1945
Samedi 8 juin 2024 à 21h : God save the vieux – Théâtre dans le jardin du prieuré si le temps le permet – Pot de l’amitié
Dimanche 16 juin 2024 : Moutouade (inscription en mairie, apportez vos couverts)
Samedi et dimanche 22 et 23 juin 2024 : Journées du Patrimoine de Pays et des Moulins – Ouverture au public du prieuré et du moulin de 10h à 12h et de 14h à 18h (invitez vos familles et amis)
Avis de décès
Le 7 mars 2024, Monsieur François Aussibal, nous a quittés. Il aura marqué sa présence dans village par de nombreuses réalisations durant son mandat de maire, de 2008 à 2014. Nous présentons toutes nos condoléances à la famille. Une plaque commémorative sera déposée prochainement. Suite à ses obsèques, Anne-Marie et les enfants de François Aussibal souhaitent adresser le message suivant : « Votre présence et vos témoignages de sympathie nous ont aidés à traverser l’épreuve du décès qui nous a touchés ».
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45. Prochain conseil le jeudi 16 mai 2024 à 20h30.
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