16/02/2023

Le 03 février 2023, le Conseil Municipal légalement convoqué le 27 janvier 2023 s'est réuni sous la présidence d’Étienne Tissèdre, Maire.

Présents : Mmes Nathalie Lhoste-Clos, Alice Machet, Françoise Solanet et MM. Jean-Charles Madrona, Pascal Gavid, Gérard Jourdan, Patrick Prady, Patrick Perez, membres titulaires.

Absents excusés : MM. Philippe Foulon (pouvoir donné à M. Étienne TISSÈDRE) et Laurent Aranda (pouvoir donné à Mme Nathalie Lhoste-Clos).

Secrétaire de séance : M. Patrick Prady a été nommé secrétaire de séance.

La séance est ouverte à 20 heures 45.

Délibération – Rénovation du moulin communal
M. le Maire présente le plan de rénovation prévu pour l’année en cours, c’est à dire :
- La mise en place des huisseries extérieures pour une mise hors d’air du bâtiment. Ces travaux, d’un montant de 19 251 €HT, ont déjà été budgétisés l’an passé et font l’objet d’une subvention de 50 % ;
- La réalisation d’un WC, d’un système d’assainissement et la sécurisation de l’accès à l’étage, pour un montant estimé à 25 000 €HT et pour lesquels une subvention de 80 % va être demandée
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, approuve ce projet de rénovation.

Délibération – Fermeture de l’appentis de l’atelier municipal
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal les travaux prévus pour la fermeture de l’appentis situé contre l’atelier municipal Cami de Guadebroulh. Ces travaux, reportés depuis 2022, permettront notamment de mettre à l’abri le camion-benne et des matériels, pour un coût estimé de 3 000 €HT et pour lesquels une subvention de 80 % va être demandée.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le financement de ce projet de fermeture.

Délibération – Rénovation des routes
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal les travaux prévus pour cette année concernant l’entretien des voies communales. Ils concerneront le Carrerot de la Séguéta (prolongation pour permettre à un nouvel administré d’accéder à sa propriété), le Cami dous Pérous (réalisation d’un accès à une maison d’habitation), le Cami de la Carrerassa (point à temps et réalisation d’un accès à une maison d’habitation) et le Cami de la Gleysa (point à temps). Le coût estimé est de 25 000 €HT pour lequel une subvention de 50 % va être demandée.
Après délibération, le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour la réalisation de ces travaux.

Stagiairisation de la nouvelle secrétaire de mairie
M. GAVID présente au Conseil Municipal la situation actuelle et à venir de Mme Mélissa TABEL. Celle-ci a été embauchée dans un premier temps sous un contrat de statut privé grâce à des aides de l’État.
Cette situation étant échue, son statut changera donc pour être converti, par arrêté municipal, en contrat de statut public. Mme TABEL devra passer auparavant par une étape de stagiairisation d’une durée d’un an.

Décès
En ce début d’année, notre commune a le regret d’enregistrer deux décès parmi nos administrés.
Le conseil municipal présente ses plus sincères condoléances aux familles et à tous les amis de M. Bernard GRIVEAU, décédé le 27 janvier, ainsi qu’à la famille et aux amis de Mme Germaine LARRÉ, décédée le 17 janvier.

Questions diverses
Budget prévisionnel : M. GAVID présente le budget prévisionnel au Conseil Municipal. Il précise que tous les travaux prévus sont soumis à l’obtention des subventions demandées auprès des services compétents. D’autre part, le budget 2023 a été établi afin de garder une capacité d’autofinancement conséquente.

Bilan sur le projet d’aménagement du prieuré en halte jaquaire : M. le Maire fait le bilan de l’avancement du projet. Le coût initial des travaux fourni par l’architecte des Bâtiments de France semble « surestimé ». Un nouveau calcul établi par M. le Maire se basant sur des devis réalisés par des professionnels ramènerait le coût à des proportions plus raisonnables et surtout supportables par les finances communales. De plus, une révision éventuelle du cahier des charges permettra de substantielles économies.

Modification de la typologie de trafic d’une voie communale : Afin de limiter les coûts d’entretien des routes, des panneaux limitant la circulation aux engins agricoles seront posés aux accès du Cami de la Séguéta d’une part, et du Cami de la Costa Davan, d’autre part.

Animations : L'association des parents d'élèves des écoles de Pujo et de Saint-Lézer organise le loto annuel le samedi 11 mars à partir de 20 h 30 à la Maison des associations de Saint-Lézer. D’autre part, le carnaval se déroulera le samedi 18 février à partir de 14h. Les enfants déambuleront dans les rues de notre village. L'association des parents d'élèves vous remercie d'avance pour l'accueil qui leur sera réservé.

Association pour l’Histoire et le Patrimoine de Saint-Lézer : L’association Bigorra a œuvré pendant de nombreuses années pour favoriser la recherche historique et valoriser les vestiges de Saint-Lézer. Celle-ci n’est plus active à ce jour. Les personnes intéressées pour la relancer sont invitées à contacter la mairie.

Entretien des rives des cours d’eau : Nous rappelons que l’entretien des rives des cours d’eau est à la charge des riverains. Ces travaux, indispensables pour assurer le libre écoulement des eaux et limiter les conséquences des inondations éventuelles, doivent être réalisés dans le respect des règles édictées par la Police de l’eau. Ils se limitent à enlèvement d’embâcles dus à la présence de végétation, la suppression des bouchons terreux et l’entretien de la ripisylve.
Tous les documents officiels sont consultables sur : https://www.hautes-pyrenees.gouv.fr/charte-d-entretien-regulier-des-cours-d-eau-pour-a3293.html.

Coupure d’électricité : Énedis effectuera des travaux qui occasionneront une coupure de l’alimentation électrique le jeudi 30 mars entre 8 h 30 et 15 h 30.

Déclaration de travaux : La mairie rappelle que tous travaux engagés doivent faire l’objet d’une déclaration préalable. Exemples :
- Aménagement (lotissement, camping, aire de stationnement…) de faible importance soumis à simple déclaration.
- Travaux (construction, modification de construction existante…) ou un changement de destination soumis à simple déclaration.

Pour connaître précisément à quelles formalités est soumis votre projet, vous pouvez vous renseigner auprès de la mairie ou vous rendre sur le service en ligne Assistance aux demandes d’autorisations d’urbanisme (AD’AU) disponible sur  : www.service-public.fr.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 00.

Prochain conseil le vendredi 17 mars 2023 (sous réserve).