08/11/2022
Le 28 octobre 2022, le Conseil Municipal légalement convoqué le 21 octobre 2022 s'est réuni sous la présidence d’Étienne Tissèdre, Maire.
Présents : Mmes Nathalie Lhoste-Clos, Alice Machet, Françoise Solanet et MM. Pascal Gavid, Gérard Jourdan, Patrick Prady, Patrick Perez, Philippe Foulon, membres titulaires.
Absents excusés : M. Jean-Charles Madrona, Laurent Aranda (pouvoir donné à Mme Nathalie Lhoste-Clos).
Secrétaire de séance : M. Patrick Prady a été nommé secrétaire de séance.
La séance est ouverte à 20 heures 35.
Délibération – Coupes de bois 2023
M. le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la lettre de l'Office National des Forêts, concernant les coupes à asseoir en 2023 en forêt communale relevant du Régime Forestier.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité : Approuve l’État d'Assiette de l’année 2023 des coupes présentées
Désignation d’un correspondant incendie et secours
Monsieur le Maire, expose aux membres du Conseil Municipal la demande de l’ADAC concernant l’obligation de nomination d’un correspondant incendie et secours.
Sa fonction sera de :
participer à l'élaboration et la modification des arrêtés, conventions et documents opérationnels, administratifs et techniques du service local d'incendie et de secours qui relève, le cas échéant, de la commune ;
concourir à la mise en œuvre des actions relatives à l'information et à la sensibilisation des habitants de la commune aux risques majeurs et aux mesures de sauvegarde ;
concourir à la mise en œuvre par la commune de ses obligations de planification et d'information préventive ;
concourir à la définition et à la gestion de la défense extérieure contre l'incendie de la commune.
Il devra aussi informer périodiquement le conseil municipal des actions qu'il mène dans son domaine de compétence.
Après appel à candidature, Mme Alice MACHET est nommée à cette fonction.
Transformation du contrat de la secrétaire de mairie
M. GAVID 1er Adjoint, explique au conseil municipal que le contrat aidé de Mme TABEL arrive à échéance en fin d’année. Ainsi, son quota horaire sera réduit à 15 heures au lieu de 20 heures par semaine. Pour poursuivre son intégration au sein de notre commune, un contrat de stagiairisation est prévu afin de l’intégrer dans la fonction publique territoriale.
Après délibération, le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour cette transformation.
Recours ponctuel à un agent technique
Certains travaux nécessitant l’intervention de deux agents pour des questions de sécurité, M. le Maire propose au conseil municipal d’avoir recours ponctuellement à M. Thierry POMIES l’ancien employé actuellement à la retraite. Pour cela, la mairie fera appel au Service public d'emploi temporaire (SPET).
Après délibération, le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour cette résolution.
Prolongation du contrat de l’ancienne secrétaire de mairie
Afin de former notre nouvelle secrétaire, Mme Noëlle CAMPAGNE continuait ses fonctions au sein de la mairie les lundis après-midi et vendredis matin. M. le Maire propose que cette aide soit prolongée d’un trimestre et réduite au lundi pour une durée de deux heures.
Après délibération, le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour cette solution.
Questions diverses
Gestion des cloches de l’église : M. le Maire indique au conseil municipal que le contrat avec l’ancien campaniste a été dénoncé. En effet, une proposition d’entretien bien moins coûteuse au budget de notre commune a été présentée par une nouvelle société. De plus, un devis pour électrifier la deuxième cloche ainsi que pour descendre l’ancienne horloge, la nettoyer afin de l’exposer dans le hall de la mairie, s’est révélé aussi bien moins cher que celui de l’ancien campaniste. Tous ces travaux seront donc effectués en Décembre 2022.
Cérémonie du 11 novembre : Le conseil municipal invite les habitants de la commune à se réunir le 11 novembre pour la cérémonie consacrée à la mémoire des combattants morts lors de la première guerre mondiale. Le rendez-vous est fixé à 11 h30 et sera suivi du pot de l’amitié.
Site Internet de la commune : Pour se tenir au courant des informations concernant la commune, le site Internet est tenu à jour. Nous invitons les administrés à consulter le plus souvent possible cet outil de communication mis à disposition.
Loto : Le foyer rural organise un loto le samedi 19 novembre à la maison des associations. Venez nombreux.
Cimetière : La Mairie a matérialisé par des panonceaux certains emplacements a priori ni visités, ni entretenus. Le but est de récupérer des renseignements pour confirmer ou pas l'état d'abandon des tombes marquées afin de mettre à jour nos connaissances sur la gestion du cimetière. Si vous détenez des informations (même sur des concessions d’autres familles), prière de contacter la mairie.
Ceci est une première étape avant de lancer une procédure de constat d'abandon. Merci pour votre coopération.
Utilisation de la Maison des associations : Les locaux et matériels utilisés lors du prêt ou de la location de la Maison des associations sont parfois laissés dans un état de propreté douteux… Merci aux futurs utilisateurs et associations de faire en sorte que ce problème ne se renouvelle plus. Dans le cas contraire, la location pourra être augmentée du coût équivalent à un nettoyage.
Coupes affouagères 2023: Éclaircie peuplement de chênes situé parcelle 31a « La côte » Les inscriptions sont ouvertes.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 45. Prochain conseil le vendredi 16 décembre 2022 (sous réserve).
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