26/09/2022
Le 02 septembre 2022, le Conseil Municipal légalement convoqué le 18 août 2022 s'est réuni sous la présidence d’Étienne Tissèdre, Maire.
Présents : Mmes Nathalie Lhoste-Clos, Alice Machet et MM. Pascal Gavid, Gérard Jourdan, Patrick Prady, Laurent Aranda, Patrick Perez, Philippe Foulon, membres titulaires.
Absents excusés : M. Jean-Charles Madrona, Mme Françoise Solanet.
Secrétaire de séance : M. Patrick Prady a été nommé secrétaire de séance.
La séance est ouverte à 20 heures 55.
Délibération – Financement d’extension de réseau – Alimentation de la parcelle ZB 172
Afin de raccorder une nouvelle construction individuelle au réseau électrique, il est indispensable de l’étendre. Le coût total chiffré par le Syndicat Départemental d'Énergie des Hautes-Pyrénées (SDE 65) s’établit à 7 200 € dont 2 000 € pris en charge par la mairie.
Après délibération et à l'unanimité, le Conseil Municipal : Approuve le projet qui lui a été soumis par le SDE 65, s'engage à garantir la somme de 2 000 € au Syndicat Départemental d'Énergie des Hautes-Pyrénées, qui sera prélevée sur les fonds libres de la commune, précise que la contribution définitive de la commune sera déterminée après le règlement final des travaux qui seront exécutés en accord avec la Municipalité.
Délibération – Passage nomenclature comptable de M 14 à M 57
Monsieur Étienne TISSÈDRE, Maire, expose aux membres du Conseil Municipal que le référentiel M 57 est l'instruction budgétaire et comptable la plus récente, mise à jour par la DGCL et la DGFiP, en concertation étroite avec les associations d'élus et les acteurs locaux. Ce référentiel M 57 va s’appliquer au bloc communal, aux départements, régions et syndicats. Il va remplacer les référentiels M 14, M 52 et M 71.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité, vote pour le passage à la nomenclature M 57.
Demandes de subventions par les associations
Constatant le renouveau et la motivation des membres du Foyer rural, M. le Maire propose de soutenir ce nouvel élan.
Il rappelle ensuite que dans le budget, une somme de 1000 euros a été votée afin de répondre aux éventuelles demandes de subvention des associations de la commune.
M. le Maire propose d’attribuer au Foyer rural 500 € afin de l’aider à organiser la fête locale qui aura lieu les 17 et 18 septembre.
Après délibération, le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour l’attribution de cette somme.
Questions diverses
Extinction de l’éclairage public : Le Maire indique que, considérant la nécessité de lutter contre la pollution lumineuse et les émissions de gaz à effet de serre et d’engager des actions volontaristes en faveur des économies d’énergie et de la maîtrise de la demande en électricité, il peut être opportun d’éteindre l’éclairage à certaines heures de la nuit. Il propose de fixer les horaires d’extinction de 23 heures à 7 heures et ce durant tous les jours de la semaine à partir du 1er octobre de cette année.
L’ arrêté concernant cette décision sera affiché en mairie.
Gestion du site Internet de la commune : M. Jourdan présente au conseil les améliorations apportées au site ces dernières semaines :
Diverses rubriques concernant l’actualité ont été amendées ;
Des documents concernant le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) ont été ajoutés : Zonage, règlement et plan de prévention des risques d’inondation (PPRI).
Boîte à livres : elle a été installée dans les locaux situés derrière l’abri bus de la mairie. Une table en bois, type pique-nique, permet aux éventuels lecteurs de pouvoir consulter les livres sur place.
Création d’une association de gestion du patrimoine communal : comme évoqué dans le bulletin précédent, certains habitants de la commune souhaitent créer une association œuvrant pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine de Saint-Lézer. Les personnes intéressées sont invitées à contacter M. Philippe Foulon.
Spectacles : le dimanche 25 septembre se produiront dans les jardins du prieuré les groupes « Boîte » (percussion et danse) et « S’Hombre(s) » (guitare électrique et percussion au service de textes). Participation libre. Venez nombreux.
Décès : le conseil municipal présente ses plus sincères condoléances à la famille et à tous les amis de M. Sempastous Jean, décédé le 16 mai 2022.
Bruits de voisinage : suite à la plainte de plusieurs administrés, nous sommes amenés à rappeler les règles concernant les bruits de voisinage. Par arrêté préfectoral, les travaux bruyants (tonte, bricolage, sciage, tronçonnage…) ne peuvent être effectués que de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 19 h 30 les jours ouvrables et les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h et de 16 h à 18 h. Merci de respecter ces horaires. Les propriétaires d’animaux (les chiens en particulier) sont tenus de prendre toutes les mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures. Prochain conseil le vendredi 14 octobre 2022 (sous réserve).
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes